Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A prix souris
Pascal Garreau

Numéro de dépôt :
3785297
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2020
A prix souris de Pascal Garreau

Présentation de la marque A prix souris

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par Pascal Garreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A prix souris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Pascal Garreau domicilié(e) 19 rue de la bourrie - 86190 - Vouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Garreau domicilié(e) 19 rue de la bourrie - 86190 - Vouillé - France.

La marque A prix souris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A prix souris est expirée depuis le 26 novembre 2020.

Pascal Garreau a également déposé les autres marques suivantes : Créacadodéco


Pascal Garreau - 19 rue de la bourrie - 86190 - Vouillé - France


Pascal Garreau - 19 rue de la bourrie - 86190 - Vouillé - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

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